L'élément matériel de l'infraction (l'acte et le résultat)

C'est une infraction où le législateur punit le comportement en lui-même, sans exiger la réalisation d'un résultat dommageable. L'élément matériel se limite à l'acte.

💡 À retenir : Le résultat est indifférent à la qualification de l'infraction.

Non, l'omission n'est punie que si le Code pénal impose expressément une obligation d'agir (ex: non-assistance à personne en danger).

💡 À retenir : Pas d'obligation légale, pas d'infraction par omission.

1. L'jarima l'madiya (matérielle) kats'taleb w9ou3 natija darara (ex: l'qatl).
2. L'jarima l'chagliya (formelle) kats'taleb ghir l'fi3l (ex: l'kdoub f'chahada).

💡 À retenir : L'far9 houwa l'woujoud dyal l'natija.

Oui, dans les infractions matérielles, il est indispensable pour prouver que l'acte a bien causé le résultat.

💡 À retenir : Sans lien de causalité, l'infraction matérielle n'est pas constituée.

La, l'jarima l'moustamira (continue) kat'stamer l'moudda twila b'iradat l'fai3l (ex: l'i7tijaz), ama l'aniya (instantanée) kat't'nfez f'waqt 9ssir (ex: s'riqa).

💡 À retenir : L'jarima l'moustamira kat't't'bar 3la 7sab l'moudda.

Non, le droit pénal marocain ne punit pas les simples pensées ou intentions (principe de matérialité).

💡 À retenir : Il faut une manifestation extérieure de la volonté.

L'jarima d'i3tiad (habitude) kat't'taleb t'krar l'fi3l b'chkel m't'tali bach t't'tabt (ex: l'moumarassa l'ghayr qanouniya l'tibb).

💡 À retenir : Fi3l wa7ed makaykounch jarima d'i3tiad.

C'est une infraction qui nécessite la répétition de plusieurs actes de même nature pour être constituée.

💡 À retenir : La répétition est l'élément constitutif.

Non, le résultat peut être un préjudice moral ou financier (ex: escroquerie).

💡 À retenir : Le résultat est le dommage causé par l'infraction.

Oui, la parole peut constituer un acte matériel dans des infractions comme la diffamation ou les menaces.

💡 À retenir : L'acte matériel peut être verbal.

L'mou7awala (tentative) kat't't'bar jarima ila bda l'fai3l l'tanfidh o t'waqaf l'sbab khariji.

💡 À retenir : L'tanfidh houwa l'miftah.

Oui, par une cause étrangère (force majeure, faute de la victime, fait d'un tiers).

💡 À retenir : La rupture de causalité exonère la responsabilité.