L'itération criminelle : la tentative et la complicité

Non, selon le droit pénal marocain, la tentative n'est punissable que pour les crimes et, dans les cas prévus par la loi, pour les délits. Les contraventions sont exclues du champ de la tentative.

💡 À retenir : La tentative = Crimes + Délits (si loi spécifique).

1. L'fa3il l'asli (coauteur) houwa li kaydir l'f3l l'madi b yddih (ex: houwa li kaydrb).
2. L'moucharik (complice) houwa li kay3awen (ex: kay3ti l'mous, wla kayra9b l'bab).

💡 À retenir : L'fa3il kaynfd, l'moucharik kay3awen.

Non. La simple résolution criminelle (l'idée ou le plan) n'est pas punissable en droit pénal marocain. Il faut un commencement d'exécution.

💡 À retenir : La pensée n'est pas punissable, seul l'acte l'est.

L'ittifaq houwa ghir l'hdera binatkoum. L'moucharaka khassha tkon mraouda b chi f3l (aide, assistance, instruction).

💡 À retenir : L'ittifaq bo7do makay3nich l'moucharaka.

Oui, en principe, l'article 130 du Code pénal dispose que le complice est puni de la même peine que l'auteur principal.

💡 À retenir : Même peine pour le complice et l'auteur.

1. Chouf wach l'mojrim trawa3 b rasso (volontaire).
2. Chouf wach l'jrima t9t3at b sbab khariji (ex: l'boliss jaw).

💡 À retenir : Si c'est volontaire = pas de tentative. Si c'est forcé = tentative.

Non, la complicité peut être intellectuelle (instruction, conseil) ou matérielle (fourniture de moyens), même à distance.

💡 À retenir : La présence physique n'est pas obligatoire pour la complicité.

Oui, on peut être complice d'une tentative de crime ou de délit, car la tentative est elle-même une infraction punissable.

💡 À retenir : La complicité suit le sort de l'infraction principale.

C'est l'acte qui tend directement et immédiatement à la réalisation de l'infraction. Il dépasse les actes préparatoires.

💡 À retenir : C'est le pas décisif vers la réalisation.

Non, c'est ce qu'on appelle le recel de malfaiteurs, ce qui est une infraction distincte, mais pas de la complicité.

💡 À retenir : La complicité doit être antérieure ou concomitante au crime.

En principe non, la complicité nécessite un acte positif d'aide ou d'assistance.

💡 À retenir : Il faut agir pour être complice.

Parce que le législateur veut encourager le criminel à renoncer à son projet avant que le résultat dommageable ne se produise.

💡 À retenir : Le désistement est une cause d'impunité.