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Comptabilité · Commerce & gestion — FSJES — Économie & gestion

La taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

Le cours expliqué simplement, les questions que tous les élèves se posent et des exercices type examen national. Programme marocain, gratuit.

📘 Fiche de cours

L'essentiel du cours

La TVA est un impôt indirect sur la consommation. Elle est neutre pour l'entreprise car elle la collecte pour le compte de l'État.

  • Formules de base :
    • $TTC = HT + TVA$
    • $TVA = HT \times \text{taux}$
    • $TTC = HT \times (1 + \text{taux})$
    • $HT = \frac{TTC}{1 + \text{taux}}$
  • Calcul de la TVA due : $TVA \text{ due} = TVA \text{ facturée} - TVA \text{ récupérable sur charges} - TVA \text{ récupérable sur immobilisations}$.

Méthodes à maîtriser

  1. Passage HT vers TTC : Multiplier par $(1 + \text{taux})$.
  2. Passage TTC vers HT : Diviser par $(1 + \text{taux})$.
  3. Détermination du régime : Si l'entreprise est au régime des débits, la TVA est exigible dès la facturation. Si elle est au régime des encaissements, elle est exigible au paiement.

Exemples corrigés

Exemple 1 : Vente de 10 000 DH HT (taux 20%). $TVA = 10 000 \times 0,20 = 2 000$ DH. $TTC = 12 000$ DH. Exemple 2 : Achat de 6 000 DH TTC (taux 20%). $HT = 6 000 / 1,20 = 5 000$ DH. $TVA = 1 000$ DH.

Erreurs fréquentes

  • Oublier de diviser par 1,20 pour trouver le HT à partir du TTC.
  • Confondre TVA récupérable sur charges et sur immobilisations.
  • Ne pas tenir compte du régime de TVA (encaissement vs débit) lors de la déclaration.

🌉 Jisr : les mots du chapitre FR ⇄ AR

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Défi flash : 4 questions

Sans compte

🎯 La taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

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Quel est le taux normal de la TVA au Maroc ?

❓ Questions fréquentes

C'est quoi la différence entre TVA facturée et TVA récupérable ?
  1. La TVA facturée est celle que tu collectes chez tes clients lors de tes ventes.
  2. La TVA récupérable est celle que tu as payée à tes fournisseurs lors de tes achats.
  3. La différence entre les deux détermine si l'entreprise doit de l'argent à l'État ou si elle a un crédit de TVA.

💡 À retenir : TVA facturée = Ventes, TVA récupérable = Achats.

Kifach n7seb TVA ila kan l'montant TTC?
  1. Khoud l'montant TTC li 3ndk.
  2. 9smo 3la (1 + taux). Par exemple, ila kan taux 20%, 9sm 3la 1,20.
  3. L'resultat li 3tatek howa l'montant HT.
  4. L'far9 bin TTC o HT howa TVA.

💡 À retenir : $HT = TTC / 1,20$ (pour 20%).

Chno hiya TVA récupérable sur immobilisations ?

C'est la TVA payée lors de l'achat d'un bien destiné à rester durablement dans l'entreprise (ex: machine, véhicule, matériel de bureau). Elle est comptabilisée dans un compte spécifique (34552) pour la distinguer de la TVA sur les charges courantes (34551).

💡 À retenir : Immobilisation = usage durable = compte 34552.

Wach TVA katkhless dima f nafs l'chhar?

Non, ça dépend du régime de l'entreprise :

  1. Régime des débits : La TVA est due dès la facturation.
  2. Régime des encaissements : La TVA est due seulement quand le client paie.

💡 À retenir : Le régime dicte le moment de l'exigibilité.

Qu'est-ce qu'un crédit de TVA ?

C'est une situation où la TVA récupérable sur tes achats est supérieure à la TVA facturée sur tes ventes. L'État te "doit" cet argent, que tu peux reporter sur le mois suivant.

💡 À retenir : Crédit = TVA récupérable > TVA facturée.

Kifach n3ref wach nsta3mel 7%, 10% aw 20%?
  1. 20% : C'est le taux normal pour la majorité des produits et services.
  2. 10% : Pour certains produits spécifiques (ex: restauration, certains produits alimentaires).
  3. 7% : Pour les produits de grande consommation (ex: eau, lait, sucre).

💡 À retenir : Le taux dépend de la nature du produit ou service.

Est-ce que la TVA est une charge pour l'entreprise ?

Non, la TVA n'est pas une charge. L'entreprise est juste un intermédiaire qui collecte la taxe pour le compte de l'État. Elle ne fait que transiter par la comptabilité.

💡 À retenir : La TVA est neutre pour le résultat.

Comment comptabiliser une vente TTC ?
  1. Débiter le compte client (4411) pour le montant TTC.
  2. Créditer le compte vente (7111) pour le montant HT.
  3. Créditer le compte TVA facturée (4455) pour le montant de la taxe.

💡 À retenir : Toujours équilibrer le journal.

C'est quoi la déclaration de TVA ?

C'est le document officiel que l'entreprise dépose chaque mois (ou trimestre) auprès du fisc pour calculer la TVA due. On y récapitule toutes les TVA collectées et toutes les TVA déductibles.

💡 À retenir : La déclaration est une obligation légale.

Wach TVA 3la l'achat dyal l'essence katrja3?

Non, la TVA sur les carburants de tourisme n'est pas récupérable (sauf pour les véhicules utilitaires ou de transport). C'est une exception importante à connaître.

💡 À retenir : Pas de récupération sur carburant tourisme.

Pourquoi on utilise le compte 4455 ?

C'est le compte "État, TVA facturée". On l'utilise pour enregistrer la TVA que nous avons collectée auprès de nos clients. C'est une dette envers l'État.

💡 À retenir : 4455 = Dette envers l'État.

Est-ce que le taux de TVA peut changer ?

Oui, le taux peut être modifié par la Loi de Finances annuelle votée par le Parlement marocain. Il est donc crucial de se référer au taux en vigueur.

💡 À retenir : Toujours vérifier le taux actuel.

✍️ Exercices type examen national

Exercice 1

L'entreprise "ALPHA" a réalisé les opérations suivantes en mars 2025 (Taux TVA 20%) :

  • Ventes de marchandises : 120 000 DH HT.
  • Achats de marchandises : 80 000 DH HT.
  • Achat d'une machine : 30 000 DH HT. Calculez la TVA due au titre du mois de mars.
Voir la correction détaillée : inscription gratuite

Exercice 2

Une entreprise achète des matières premières pour 48 000 DH TTC (TVA 20%). Enregistrez l'opération au journal.

Voir la correction détaillée : inscription gratuite

Exercice 3

L'entreprise "BETA" a une TVA facturée de 50 000 DH et une TVA récupérable de 65 000 DH. Quelle est la situation vis-à-vis de l'État ?

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